I. Informations légales.
L’éditeur et le directeur de la publication du présent site internet est :
Gaëtan Palmieri
87 rue Benezet
02100 SAINT-QUENTIN
Adresse mail : gaetan.palmieri@gmail.com
Numéro de téléphone : 06 63 32 17 68
SIRET : 841 523 319 00033
Code APE : 9003A création artistique relevant des arts plastiques
TVA : non applicable [exonération TVA art 293 B CGI]
II. Hébergement & nom de domaine.
Hébergeur du site :
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Siège social
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San Jose, CA 95110-2704
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III. Propriété intellectuelle.
Les textes et images présent sur ce site sont la propriété exclusive de l’éditeur du site, sauf mention contraire.
Toute représentation totale ou partielle de ce site par quelle que personne que ce soit, sans l’autorisation expresse de l’éditeur est interdite et constituerait une contrefaçon sanctionnée par les articles L. 335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle. Cela dit, conformément à l’article L. 122-5 du Code de la propriété intellectuelle, les courtes citations du contenu sont autorisées, sous réserve que soient indiqués clairement le nom de l’auteur et de la source, par un lien vers une des pages de ce site web.
IV. Conditions de ventes.
La demande d’information(s) et/ou de commande(s) de tirage photographique devra se faire via mon adresse mail gaetan.palmieri@gmail.com ou via le formulaire de contact dans la rubrique « Boutique ». La prise d’informations par téléphone est possible mais n’engage pas la responsabilité de l'artiste. En cas de litige, seul les mails seront pris en compte.
Tous les tirages proposés à la vente seront imprimés sur du papier fine art avec ou sans encadrement (voir détails des types de papiers et cadres dans la section « Boutique » du site). Conformément à la réglementation sur la vente d’œuvres photographiques d'art, tous les tirages sont limités à un maximum de 30 exemplaires par photos et seront également signés et numérotés au dos de chaque tirages, à la main. Chaque tirage est vendu avec un certificat d’authenticité.
Tout devis signés engage le client à effectuer le paiement correspondant. Ce paiement peut se faire de 3 manières : par chèque, par virement bancaire (un RIB sera fourni par mail) ou en espèces. Un paiement en plusieurs fois sans frais est envisageable pour les commandes de plusieurs tirages.
L'artiste se réserve le droit de modifier ses tarifs à tout moment sans préavis ni indemnité et seul la liste des tarifs communiqués lors de la réservation (devis / facturation de l’œuvre) de la photographie est contractuelle.
La livraison des photographies n'implique pas la transmission des droits de propriété intellectuelle sur les photographies livrées.
Une livraison par voie postale est possible  (à la charge de l’acheteur). L'artiste ne pourra en aucun cas être tenu responsable d'un quelconque retard de livraison ou de casse qui serait dû au transporteur (La Poste).
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V. Données personnelles.
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